Vous êtes libres:
- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
- de modifier cette création
- d'utiliser cette création à des fins commerciales
Selon les conditions suivantes :
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Paternité — Vous devez citer le nom de l'auteur original.
que signifie "Attribuer cette oeuvre" ?La page web d'où vous venez contenait des métadonnées de licence incluses, y compris la manière dont l'auteur souhaite se voir attribuer en cas de réutilisation. Vous pouvez utiliser le présent code HTML pour citer l'oeuvre. En procédant ainsi, vous incorporerez également des métadonnées sur votre page web afin que d'autres puissent également retrouver l'oeuvre originale. -
Partage des Conditions Initiales à l'Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
comprenant bien que :
- Renoncement — N'importe laquelle des conditions ci-dessus peut être waived si vous avez l'autorisation du titulaire de droits.
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Autres droits
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Les droits suivants ne sont en aucune manière affectés par la licence :
- Vos prérogatives issues des exceptions et limitations aux droits exclusifs ou fair use;
- Les droits moraux de l'auteur;
- Droits qu'autrui peut avoir soit sur l'oeuvre elle-même soit sur la façon dont elle est utilisée, comme le droit à l'image ou les droits à la vie privée.
- Remarque — A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
Les licences CC prévoient qu'un titulaire de droits peut vouloir lever l'application d'une condition spécifique.
Une oeuvre est dans le domaine public quand elle est libre d'utilisation par quiconque pour tout usage sans restriction de droit d'auteur.
Toutes les juridictions autorisent certaines utilisations limitées d'oeuvres couvertes par le droit d'auteur et droit voisin sans qu'il soit nécessaire d'obtenir la permission des titulaires de droits (exemple : droit de citation, copie privée. Les licences CC n'affectent pas les droits des utilisateurs des oeuvres sous licences Creative Commons en vertu de ces limitations et exceptions, dans la mesure où elles sont applicables.
En plus du droit des titulaires de droits de demander le retrait de leur nom de l'oeuvre quand elle est utilisée dans une Oeuvre Collective ou Dérivée qu'ils n'approuvent pas, les lois sur le droit d'auteur et le droit voisin accordent dans la plupart des juridictions du monde (avec l'exception notable des États-Unis sauf dans certains états dans des circonstances très limitées) aux créateurs des "droits moraux" qui, s'ils sont appelés, peuvent donner lieu à une réparation des dommages si une oeuvre dérivée représente un "traitement outrageant" de l'oeuvre du titulaire des droits.
Le droit à l'image autorise les personnes à contrôler la manière dont leur voix, image ou apparence est utilisée en public à des fins commerciales ou non. Si une oeuvre sous licence CC inclut la voix ou l'image de toute autre personne que le titulaire des droits, il est possible que l'utilisateur de l'oeuvre doive demander la permission de ces personne avant d'utiliser l'oeuvre à des fins commerciales ou non.